Règlementations
Courses cyclistes : le point sur les nouvelles réglementations des arches traversantes
Nouvelles réglementations concernant les courses cyclistes UCI. Le Comité Directeur UCI a décidé d’interdire certaines arches à l’arrivée et sur le parcours.
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Mémento du code électoral
Rappel des principales réglementations pour organiser une élection officielle et agencer un bureau de vote dans une commune.
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Réglementation concernant les rangées de chaises dans les lieux publics
Dispositions à respecter lors de la constitution de rangées de sièges dans les établissements recevant du public.
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Drapeaux obligatoires dans les écoles : comment se mettre en conformité ?
Le drapeau français et européen doivent être affiché dans chaque salle de classe. Retrouvez les informations vous permettant d'être en conformité...
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Quand hisser les couleurs françaises ?
Le gouvernement fournit des instructions sur les dates où il est nécessaire d'élever les couleurs de la France.
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Comment mettre les drapeaux en berne ?
S'il n'existe aucun texte de loi relatif à la mise en berne des drapeaux, quelques recommandations protocolaires peuvent être suivies.
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